Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSE PACA
Philippe Girard

Numéro de dépôt :
3824833
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2021
RSE PACA de Philippe Girard

Présentation de la marque RSE PACA

Déposée le 19 avril 2011 par Philippe Girard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RSE PACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Philippe Girard domicilié(e) 60, rue Gilibert, Immeuble Le Camaïeu – Bat C - 13005 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Girard domicilié(e) 60, rue Gilibert, Immeuble Le Camaïeu – Bat C - 13005 - MARSEILLE - France.

La marque RSE PACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE PACA est expirée depuis le 19 avril 2021.

Philippe Girard a également déposé les autres marques suivantes : Lab RSE , GRAINES DE RSE , Lab RSE Innovation


Philippe Girard - 60, rue Gilibert, Immeuble Le Camaïeu – Bat C - 13005 - MARSEILLE - France


Philippe Girard - 60, rue Gilibert, Immeuble Le Camaïeu – Bat C - 13005 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

– fourniture d'accès à un site Internet d'informations et de contenu. – diffusion (transmission) d'une newsletter. – Web télévision (émission télévisée diffusée sur Internet). – organisation de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'exposition à but culturels, éducatifs. – organisation d'exposition à but commerciaux. – produits de l'imprimerie. – organisation de concours (éducation ou divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.